Séminaire
 
Débat : Un nouveau budget pour l’Union européenne ?
10/06/2009
 
Alors que le processus de réexamen du budget communautaire touche à sa fin, Notre Europe invite quelques chercheurs et observateurs de premier plan à débattre de la proposition de réforme du budget de l'UE avancée par Alfonso Iozzo, Stefano Micossi et Maria Teresa Salvemini dans une note publiée par le CEPS (A New Budget for the European Union?, CEPS policy brief n ° 19, mai 2008).

Alors que le processus de réexamen du budget communautaire touche à sa fin, Notre Europe invite quelques chercheurs et observateurs de premier plan à débattre de la proposition de réforme du budget de l’UE avancée par Alfonso Iozzo, Stefano Micossi et Maria Teresa Salvemini dans une note publiée par le CEPS (A New Budget for the European Union?, CEPS policy brief n ° 19, mai 2008).

Les auteurs y proposent de scinder le budget communautaire en trois chapitres distincts. Chaque chapitre endosserait une fonction spécifique (redistribution, financement des biens publics et investissements dans des projets paneuropéens à long terme) et serait financé par différentes ressources (respectivement, les contributions nationales, une TVA européenne et un système d’obligations européennes). Jusqu’à quel point la modification de la structure en trois piliers, telle que le suggèrent ces auteurs, est-elle réalisable ? Une telle évolution contribuerait-elle à en finir avec la logique des « soldes nets’ pour laisser la place à des discussions budgétaires réellement basées sur l’intérêt communautaire et le bien public ? Les méthodes de financement proposées – le mécanisme de correction pour le premier chapitre, la TVA pour le deuxième – sont-elles les plus appropriées ? Ce sont là quelques questions parmi d’autres qu’examinent ces contributions d’experts. 

Nous lançons le débat avec les contributions de cinq experts et celle de Notre Europe. D’autres contributions sont attendues dans les semaines à venir.