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La réalité de la précaution : analyse comparative UE – USA
Cette Synthèse reprend les principaux arguments de l’ouvrage "The reality of precaution", selon lequel l’idée d’une Europe plus exigeante que les USA en matière de précaution est largement entretenue par les stéréotypes et des généralités.
|   18/07/2014             |   Elvire Fabry   |   Giorgio Garbasso             |   Droit et institutions
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Alors que s’achève le 6ème cycle de négociations sur un nouvel accord en matière de commerce et d’investissement entre l’UE et les États-Unis, le « partenariat transatlantique de commerce et d’investissement » ou « TTIP », nous publions la synthèse d’un ouvrage portant sur l’un des enjeux clés de ces négociations : le principe de précaution.

Cette Synthèse reprend les principaux éléments développés dans le livre The reality of precaution. Comparing Risk Regulation in the United States and Europe, codirigé par deux Américains (Jonathan B. Wiener et James K. Hammitt) et deux Européens (Michael D. Rogers et Peter H. Sand), qui fait le point sur l’idée d’une Europe qui serait plus exigeante que les États-Unis en matière de précaution.

L’ouvrage démontre que ces arguments sont largement entretenus par les stéréotypes et des généralités. En réalité, aucune des deux régions ne peut être considérée comme étant plus prudente que l’autre. Elles appliquent des mesures de précaution de manière occasionnelle et sélective par rapport à différents risques, en différents lieux et à différents moments.

Cette Synthèse est divisée en 4 parties :

1. L’évolution de la réglementation du risque aux États-Unis et en Europe
2. Analyse quantitative (avec un tableau comparatif de 100 risques)
3. Analyse qualitative
    3.1. Bœuf, hormones et vaches folles
    3.2. La destruction de la couche d’ozone et le réchauffement climatique
    3.3. Les émissions de gaz d’échappement des automobiles
    3.4. L’énergie nucléaire
    3.5. L’environnement marin
4. Expliquer les schémas complexes des politiques de précaution
    4.1. Les facteurs politiques et institutionnels
    4.2. L’impact des systèmes juridiques
    4.3. Le rôle de l’analyse coût-bénéfice
    4.4. Expliquer les schémas de la précaution par les capacités cognitives