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Le Secrétariat général sous la Commission Juncker

UN INSTRUMENT DE PRÉSIDENTIALISATION DE L’INSTITUTION ?

Ce texte est une synthèse d’un mémoire de recherche récompensé par le Prix Jacques Delors, qui est décerné chaque année aux travaux des étudiants du Collège d’Europe à Bruges mobilisant les archives Delors.

 

|   16/09/2020             |   Clémentine Agosta             |   Droit et institutions
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Résumé

L’objet de ce travail de recherche est de comprendre comment a été utilisé le Secrétariat général (SG), direction générale de la Commission européenne, en tant que service présidentiel sous le mandat du Président Jean-Claude Juncker (entre le 1er novembre 2014 et le 30 novembre 2019). Après avoir présenté les évolutions historiques du Secrétariat général, notamment sous l’influence des différents styles de présidences et des avancées institutionnelles majeures, nous examinerons les spécificités de la « séquence » Juncker. Celle-ci a été marquée par de nouvelles prérogatives dévolues au chef de la Commission européenne par les traités et par un fort volontarisme politique.

En conséquence, le Secrétariat général a été transformé en un service organisé, expert et loyal au Président. Plus encore, nous constaterons qu’il a joué un rôle important d’interface dans le nouveau processus décisionnel de cette « Commission politique », au-delà de ses missions traditionnelles. D’une part, via sa fonction de coordination entre les services, il a associé les directions générales aux orientations politiques stratégiques. D’autre part, il a joué le rôle d’arbitre entre les vice-présidences et les équipes de projet, tout en apparaissant comme le point de contact principal entre certains commissaires et les directions générales relevant de leur portefeuille.

Ainsi, le Secrétariat général a permis, tout au long du mandat, de maintenir le cap des orientations stratégiques définies par le Président. Toutefois, si la fluidité des relations entre le cabinet présidentiel et la direction du Secrétariat général a pu faire craindre une « confusion des fonctions », nous démontrerons que ce service a su remplir son rôle dans le respect du principe de collégialité et de la marge de manœuvre donnée par le Président. En substance, faire le bilan de la nature du Secrétariat général sous le mandat de Jean-Claude Juncker revient à s’intéresser à une présidence marquée par plusieurs phases, qui a construit un modèle unique de Commission. Son héritage demeure toujours perceptible avec acuité sous la nouvelle Commission Von der Leyen.